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Marques déposées par MOSNIER YVES
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LE GONDOLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GONDOLIER
MOSNIER YVES

Numéro de dépôt :
3101628
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011
LE GONDOLIER de MOSNIER YVES

Présentation de la marque LE GONDOLIER

Déposée le 22 mai 2001 par MOSNIER YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GONDOLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est MOSNIER YVES, domicilié(e) 420 Rue MICHEL RONDET, 42153 RIONGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr YVES MOSNIER - France.

La marque LE GONDOLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GONDOLIER est expirée depuis le 22 mai 2011.

MOSNIER YVES a également déposé les autres marques suivantes : Le marin pêcheur


MOSNIER YVES - 420 Rue MICHEL RONDET, 42153 RIONGES - France


Mr YVES MOSNIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

- Vêtements (habillement), chaussures, chapellerie.